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APERÇU 

Bienvenue chez GingerMeow !  GingerMeow exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). GingerMeow utilise la plateforme Shopify, qui me permet de vous proposer les Services. 

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d'utilisation »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. 

Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits et responsabilités, notamment les conditions d'annulation, de retour et de remboursement, ainsi que certaines limitations de responsabilité. 

En visitant, interagissant avec ou utilisant mes Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions d'utilisation et ma Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à mes Services. 

Aucune disposition des présentes Conditions ne prive le consommateur des droits impératifs que lui confère la loi française ou la loi de son pays de résidence habituelle au sein de l'Union européenne. 

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE 

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre pays de résidence, ou utiliser les Services sous la supervision et avec l'accord d'un parent ou tuteur légal. 

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou parcourir ma boutique en ligne ou pour acheter l'un des produits que je propose, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes. 

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne. 

ARTICLE 2 - MES PRODUITS 

J'ai tout mis en œuvre pour présenter fidèlement mes produits dans ma boutique en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent légèrement différer de ce qui s'affiche sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration. Ces différences d'affichage ne remettent pas en cause la garantie légale de conformité décrite à l'article 7. 

Les pin's étant des produits fabriqués artisanalement en petites séries, de légères variations peuvent exister d'un exemplaire à l'autre. Les critères de classement (grades) sont détaillés dans ma politique de grading . 

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis. Je me réserve le droit de retirer à tout moment un produit de la vente et de limiter les quantités proposées par personne ou par commande, au cas par cas. Ces modifications ne s'appliquent pas aux commandes déjà confirmées. 

ARTICLE 3 - COMMANDES 

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Votre commande est considérée comme acceptée après confirmation écrite envoyée par e-mail, et une fois votre paiement reçu et traité. Je me réserve le droit de refuser une commande pour un motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude, d'indisponibilité du produit ou de litige antérieur. En cas de refus ou d'annulation de votre commande de ma part, vous serez contacté(e) via les coordonnées fournies lors de la commande et intégralement remboursé(e). 

Les commandes peuvent être annulées tant qu'elles n'ont pas été expédiées ; une fois le colis remis au transporteur, l'annulation n'est plus possible. Merci de vérifier attentivement toutes les informations (articles, adresse) avant de valider votre commande. Les précommandes ne peuvent pas être annulées après validation, conformément à ma politique de précommande . 

Vos achats sont par ailleurs soumis aux conditions détaillées dans ma politique d'annulation, de retours et de remboursements, résumées à l'article 6 ci-dessous. 

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION 

Les prix sont affichés en euros. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Sauf mention contraire, les prix n'incluent pas les frais de livraison, qui sont indiqués avant la validation de la commande. 

Les prix n'incluent aucune taxe d'importation : pour les livraisons hors Union européenne, les éventuels droits de douane, taxes et frais d'importation sont entièrement à la charge de l'acheteur et ne donnent lieu à aucun remboursement de ma part. 

Je peux proposer, de temps à autre, des promotions soumises à des conditions particulières. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront. 

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de contact exactes et complètes, et à les tenir à jour afin que je puisse finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire. Vous déclarez être autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement employé pour l'achat. 

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON 

Toutes les commandes sont préparées et emballées personnellement par mes soins. Les délais de préparation et d'acheminement indiqués dans ma politique de livraison [LIEN À INSÉRER] sont des estimations et peuvent varier, notamment en période de fêtes, de réassort ou de forte activité, ainsi qu'en raison des formalités douanières ou des aléas du transporteur. Les délais spécifiques aux précommandes (production comprise) sont indiqués sur la page produit et dans ma politique de précommande [LIEN À INSÉRER]. 

Les colis sont expédiés via La Poste, avec un numéro de suivi. Les frais de livraison sont calculés au moment du paiement en fonction du poids et du nombre d'articles. 

Si votre colis arrive endommagé ou semble perdu en transit, contactez-moi : la procédure applicable (délais d'attente avant réclamation, enquête auprès de La Poste, remplacement ou remboursement selon la situation) est détaillée dans ma politique d'annulation, retours et remboursements. Merci de noter que les réclamations formulées plus de 4 semaines après l'expédition ne pourront plus être traitées. 

Les détails pratiques (zones desservies, tarifs, délais estimés par destination) figurent dans ma politique de livraison. 

ARTICLE 6 - RETOURS ET REMBOURSEMENTS 

Les conditions de rétractation, de retour et de remboursement sont détaillées dans ma politique d'annulation, de retours et de remboursements, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.

Si vous recevez un article endommagé, défectueux ou ne correspondant pas à votre commande, merci de me contacter sous 5 jours ouvrés après réception, en joignant votre numéro de commande, des photos de l'emballage extérieur ainsi que des photos de l'article sous plusieurs angles. Après vérification, un remplacement vous sera envoyé ; en l'absence de stock, un remboursement sera effectué.

Je ne suis pas responsable des colis perdus en raison d'une adresse incomplète ou erronée, et aucun remboursement ne sera effectué dans ce cas. Si un colis m'est retourné, merci de me contacter pour m'expliquer la situation ; les frais de réexpédition seront à la charge de l'acheteur.

Pour les colis perdus en transit, les délais et la procédure de réclamation sont détaillés dans ma politique d'annulation, de retours et de remboursements.

ARTICLE 7 - GARANTIES LÉGALES 

Les présentes Conditions s'appliquent sans préjudice des garanties légales dont bénéficie le consommateur en vertu de la loi, notamment la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Les défauts et imperfections propres à la fabrication artisanale, décrits et acceptés au moment de l'achat conformément à ma politique de grading, ne constituent pas des défauts de conformité. 

ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Les Services, y compris, sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, photographies de produits, designs et leur agencement, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment le Code de la propriété intellectuelle français. 

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, republier, télécharger ou transmettre tout contenu des Services sans mon accord écrit préalable. Le nom, le logo et les designs de GingerMeow ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable. Le nom, le logo et les marques de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos et marques présents sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs. 

ARTICLE 9 - OUTILS OPTIONNELS ET LIENS VERS DES TIERS 

Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, outils que je ne contrôle pas. Ces outils sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie de ma part. Il vous incombe de prendre connaissance des conditions applicables à ces outils, telles que définies par leurs fournisseurs. 

Les Services peuvent également contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Je ne suis pas responsable du contenu de ces sites ni des transactions que vous pourriez y effectuer. Les réclamations concernant les produits et services de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné. 

ARTICLE 10 - RELATION AVEC SHOPIFY 

GingerMeow est propulsé par Shopify, ce qui me permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans ma Boutique est réalisé directement avec GingerMeow. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et GingerMeow, y compris tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à votre achat et à votre transaction avec GingerMeow. 

ARTICLE 11 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ 

Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont traitées conformément à ma Politique de confidentialité et au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite également des informations personnelles concernant votre utilisation des Services ; certaines de ces informations peuvent être transférées vers des pays situés hors de votre pays de résidence, dans le respect de la réglementation applicable. Consultez ma politique de confidentialité pour plus de détails. 

ARTICLE 12 - RETOURS D'EXPÉRIENCE 

Si vous me soumettez des idées, suggestions, avis ou tout autre contenu (les « Retours d'expérience »), vous m'accordez une licence gratuite, mondiale et non exclusive pour les utiliser, reproduire et afficher, notamment afin d'améliorer et de promouvoir les Services (par exemple en publiant un avis client sur la boutique ou les réseaux sociaux de GingerMeow). 

Vous garantissez que vos Retours d'expérience ne portent atteinte à aucun droit de tiers et ne contiennent aucun propos diffamatoire, illégal ou obscène, ni aucun code malveillant. Je peux, sans y être tenu(e), modérer ou supprimer tout Retour d'expérience jugé contraire aux présentes Conditions ou à la loi. Je ne suis pas tenu(e) de maintenir la confidentialité des Retours d'expérience, d'y répondre ou de verser une compensation, sauf accord contraire préalable. 

ARTICLE 13 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS 

Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions ou la disponibilité. Je me réserve le droit de corriger toute erreur et d'annuler une commande fondée sur une erreur manifeste (par exemple un prix dérisoire résultant d'une erreur technique), avec remboursement intégral des sommes versées. 

ARTICLE 14 - UTILISATIONS INTERDITES 

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Il vous est notamment interdit d'utiliser les Services : 

  • à des fins illicites, frauduleuses ou malveillantes ; 

  • en violation de toute réglementation applicable ; 

  • de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de GingerMeow, de Shopify ou de tiers ; 

  • pour harceler, insulter, diffamer ou nuire à quiconque ; 

  • pour transmettre des informations fausses ou trompeuses, ou usurper l'identité d'une personne ; 

  • pour transmettre des virus ou tout autre code malveillant ; 

  • pour collecter les informations personnelles d'autrui, ou recourir à des pratiques de spam ou d'hameçonnage ; 

  • pour extraire, copier ou revendre toute partie des Services, notamment au moyen de robots, d'outils de scraping ou de tout autre moyen automatisé ; 

  • pour contourner les mesures de sécurité mises en place pour protéger les Services. 

Je me réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte en cas de violation des présentes Conditions. 

  • ARTICLE 15 - AGENTS ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE 

  • 15.1 La présente section s'applique si vous utilisez, autorisez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder, utiliser ou interagir avec les Services. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne ou d'une entité, ou sur instruction de celle-ci, sans supervision directe. 

  • 15.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, sauf s'il s'identifie en permanence et fonctionne en stricte conformité avec les conditions énoncées à la section 15.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder aux Services s'il a fait l'objet d'une demande de s'abstenir d'y accéder. 

  • 15.3 Je peux limiter, y compris par des mesures techniques, la possibilité et la manière dont un Agent accède aux Services et interagit avec eux. 

  • 15.4 Les Agents doivent : 

  • dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et divulguer son nom en incluant la mention « Agent/[nom de l'agent] » dans la chaîne de l'agent utilisateur ; 

  • ne pas dissimuler le fait que l'accès provient d'un Agent, notamment en imitant un comportement humain ou en contournant des CAPTCHA ; 

  • répondre honnêtement à toute question visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; 

  • ne pas contourner les mesures destinées à bloquer, limiter ou contrôler l'accès des Agents aux Services. 

  • 15.5 Interdiction d'utilisation à des fins d'intelligence artificielle. Conformément à l'article L122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle (transposant l'article 4 de la directive (UE) 2019/790), je m'oppose expressément à toute fouille de textes et de données (text and data mining) portant sur l'ensemble des contenus des Services, y compris, sans s'y limiter, les photographies de produits, illustrations, designs et textes. Il est en particulier strictement interdit d'utiliser tout contenu des Services pour l'entraînement, le développement, l'amélioration ou l'alimentation de modèles d'intelligence artificielle ou de systèmes d'apprentissage automatique, ainsi que pour la génération de contenus dérivés de mes créations, à quelque fin que ce soit. Cette interdiction s'applique à tous, Agents comme personnes physiques, et sa violation constitue une atteinte à mes droits de propriété intellectuelle. 

 

ARTICLE 16 - RÉSILIATION 

Je me réserve le droit de résilier votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) en cas de violation des présentes Conditions, sans préjudice des commandes déjà confirmées et payées, qui seront honorées ou remboursées. Vous resterez redevable des montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse. 

Les articles relatifs à la propriété intellectuelle, aux retours d'expérience, aux garanties, à la limitation de responsabilité, à la loi applicable et à la confidentialité resteront applicables après toute résiliation. 

ARTICLE 17 - RESPONSABILITÉ 

Les informations à caractère général présentées sur les Services (hors caractéristiques essentielles des produits) sont fournies à titre informatif et je ne garantis pas leur exhaustivité. 

Ma responsabilité ne saurait être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat imputable soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil. 

Dans la mesure permise par la loi, ma responsabilité au titre des présentes Conditions est limitée aux dommages directs et prévisibles, et ne saurait excéder le montant de la commande concernée. Cette limitation ne s'applique pas en cas de dol, de faute lourde, de dommage corporel, ni aux garanties légales décrites à l'article 7, et ne prive le consommateur d'aucun droit impératif. 

ARTICLE 18 - INDEMNISATION 

Vous vous engagez à indemniser GingerMeow et Shopify pour toute perte, dommage ou réclamation d'un tiers, y compris les frais raisonnables de défense, résultant directement de votre violation des présentes Conditions ou de la loi, ou d'une utilisation abusive des Services de votre part. 

ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ 

Dans l'éventualité où une disposition des présentes Conditions serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera réputée dissociée des présentes Conditions sans affecter la validité des autres dispositions. 

ARTICLE 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL 

Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit. 

Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que les politiques publiées sur ce site (classement des pin's, politique de livraison, annulation, retours et remboursements, politique de précommande, politique de confidentialité), constituent l'intégralité de l'accord entre vous et moi concernant l'utilisation des Services et se substituent à tout accord antérieur. 

ARTICLE 21 - CESSION 

Vous ne pouvez céder les présentes Conditions ni vos droits ou obligations sans mon consentement écrit préalable. Je peux céder les présentes Conditions, notamment en cas de cession du fonds de commerce, sous réserve que cela ne réduise pas vos droits. 

ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE  

Les présentes Conditions sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions impératives plus protectrices de la loi du pays de résidence habituelle du consommateur au sein de l'Union européenne. 

En cas de litige, vous êtes invité(e) à me contacter en priorité à l'adresse chunjunn06@gmail.com afin de rechercher une solution amiable. 

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun. 

ARTICLE 23 - MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION 

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Je me réserve le droit de les mettre à jour en publiant les modifications sur le site. Les modifications substantielles vous seront notifiées conformément à la loi applicable et ne s'appliqueront pas aux commandes déjà passées. Votre utilisation continue des Services après publication des modifications vaut acceptation de celles-ci. 

ARTICLE 24 - COORDONNÉES 

Pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation, veuillez me contacter : 

GingerMeow, E-mail : chunjunn06@gmail.com